Réunion du Conseil Municipal

Le mercredi 13 décembre à 19H00 - salle du conseil à la mairie.

ORDRE DU JOUR

Intégration de Madame Danièle ROSSE.

Intervention de Monsieur Guillaume PANHELLEUX, responsable du Syndicat du Bassin Versant du Brivet.

 FINANCES

Budget principal : Décision modificative n°1

  • Admission en non valeur
  • Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2018
  • Vote des tarifs 2018
  • Signature des marchés publics d’assurance

AFFAIRES SCOLAIRES – ENFANCE JEUNESSE

  • Convention Projet Éducatif de Territoire 2017-2020
  • Avis sur les dérogations à l’organisation de la semaine scolaire
  • Subventions pour les activités périscolaires et les fournitures scolaires
  • Convention de financement des dépenses de fonctionnement de l’école privée Notre-Dame
  • Subventions exceptionnelles

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

  • Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (P.A.D.D.)

INSTANCES COMMUNALES ET INTERCOMMUNALES

  • Conventions avec les communes d’Assérac, Camoël et Pénestin pour la mutualisation des dépenses relatives aux équipements utilisés pour la pratique associative du football, du basket, du tennis et du tennis de table
  • Mutualisation : Convention de mise à disposition de la commune de la Direction des Systèmes d’Information de Cap Atlantique
  • Cap Atlantique : Validation du rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public de l’Eau et l’Assainissement
  • Morbihan énergies : Validation du rapport d’activité 2016
  • Cap Atlantique : Avis sur la révision statutaire Nouvelle compétence « GeMAPI »
  • Adhésion au Syndicat du Bassin Versant du Brivet (SBVB)
  • Mise à jour du tableau des effectifs
  • Mise à jour du document unique d’évaluation des risques professionnels
  • Transposition et mise à jour du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Expérience Professionnelle) (grades manquants)
  • Mise à jour des commissions communales

INFORMATIONS DIVERSES

  • Cap Atlantique (Compte-rendu de réunions)
  • Décisions du Maire
  • Questions diverses
  • Agenda


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