Prochaine réunion du conseil municipal

Le mercredi 21 novembre à 19H00 - salle du conseil

ORDRE DU JOUR

FINANCES

  • Débat d’Orientation Budgétaire
  • Décision modificative n°2 au budget principal
  • Budget annexe du lotissement de Kermahé : décision modificative n°1, reversement de l’excédent et clôture du budget
  • Vote des tarifs 2019

AFFAIRES SCOLAIRES – ENFANCE JEUNESSE

  • Avenant Convention de financement des dépenses de fonctionnement de l’école privée Notre Dame de Férel
  • Convention de financement des dépenses de fonctionnement de l’école privée Saint-Michel La Roche-Bernard

INSTANCES COMMUNALES ET INTERCOMMUNALES

  • Mise à jour des commissions communales
  • Avenant à la convention avec Cap Atlantique relative au service des Autorisations des Droits du Sol
  • Cap Atlantique : Avis sur la révision statutaire Nouvelle compétence
  • Cap Atlantique : Validation du rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public de l’Eau et de l’Assainissement
  • Morbihan énergies : Validation du rapport d’activité 2017
  • Mise à jour du tableau des effectifs
  • Mise en place de la verbalisation électronique via la convention de l’Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI)

VIE ASSOCIATIVE

  • Subventions exceptionnelles

INFORMATIONS DIVERSES

  • Cap Atlantique (Compte-rendu de réunions)
  • Compte-rendu des Décisions du Maire
  • Questions diverses
  • Agenda


 

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